Mentions légales
Informations d’identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site logixsystems.fr, conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
01Éditeur du site
- Exploitant
- Bilel Chouchane, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial LOGIX Systems.
- Adresse
- 53 bis chemin du Pain de Sucre, 06800 Cagnes-sur-Mer, France
- Téléphone
- 04 84 35 04 97
- Courriel
- contact@logixsystems.fr
- Immatriculation
- SIREN 848 435 699 — SIRET 848 435 699 00022
- Régime de TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Directeur de la publication
- Bilel Chouchane
02Hébergement
- Hébergeur
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
- Téléphone
- +41 22 593 50 04
- Stockage des données
- Infomaniak Network SA, à l’adresse indiquée ci-dessus.
03Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (textes, structure, logotype et monogramme « LX », éléments graphiques, démonstrations interactives, code) est la propriété de LOGIX Systems ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
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Les visuels de mise en situation présents sur le site sont des illustrations à visée éditoriale et n’ont pas valeur de représentation contractuelle des locaux, des équipes ou des moyens de LOGIX Systems.
04Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Le simulateur d’impact produit des ordres de grandeur non contractuels, calculés à partir des paramètres saisis par l’utilisateur. Les démonstrations interactives reposent sur des données fictives. Seul un devis écrit, établi après cadrage, engage LOGIX Systems.
LOGIX Systems s’efforce de maintenir le site accessible et exact, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’interruption. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas de dommage résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
05Données personnelles et traceurs
Les modalités de traitement des données transmises via le formulaire de demande de diagnostic sont détaillées dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience.
06Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève des juridictions compétentes conformément aux règles de droit applicables.
07Conception et réalisation
Site conçu et développé par LOGIX Systems.
Dernière mise à jour : 31 août 2026.